Réunion de la CDPENAF du 6 octobre 2017 - compte rendu et avis
Mis à jour le 15/11/2017
Compte-rendu de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) du 6 octobre 2017.
L'ordre du jour incluait l'examen des dossiers suivants : PLU sur les communes de Boutervilliers (rectificatif), Prunay-sur-Essonne et Athis-Mons, autorisations d'urbanisme situées sur les communes de Saint-Hilaire, Milly-la-Forêt et Villeneuve-sur-Auvers, déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de la commune d'Angervilliers.
Vous trouverez, ci-après, le compte-rendu découpé en plusieurs parties :
- l'introduction,
- l'avis sur le PLU de la commune de Boutervilliers - rectificatif qui annule et remplace l'avis signé le 27 septembre 2017,
- l'avis sur le PLU de la commune de Prunay-sur-Essonne,
- l'avis sur le PLU de la commune d'Athis-Mons,
- l'avis sur une autorisation d'urbanisme située sur la commune de Saint-Hilaire,
- l'avis sur une autorisation d'urbanisme située sur la commune de Milly-la-Forêt,
- l'avis sur une autorisation d'urbanisme située sur la commune de Villeneuve-sur-Auvers,
- l'avis sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de la commune d'Angervilliers.
Documents listés dans l’article
- Télécharger Réunion de la CDPENAF du 6 octobre 2017 - Introduction PDF - 0,12 Mb - 15/11/2017
- Télécharger Réunion de la CDPENAF du 6 octobre 2017 - "Avis sur le PLU de la commune de Boutervilliers - rectificatif " PDF - 0,08 Mb - 15/11/2017
- Télécharger Réunion de la CDPENAF du 6 octobre 2017 - "Avis sur une autorisation d'urbanisme située sur la commune de Saint-Hilaire" PDF - 0,05 Mb - 15/11/2017
- Télécharger Réunion de la CDPENAF du 6 octobre 2017 - Avis sur une autorisation d'urbanisme située sur la commune de Milly-la Forêt" PDF - 0,04 Mb - 15/11/2017
- Télécharger Réunion de la CDPENAF du 6 octobre 2017 - "Avis sur une autorisation d'urbanisme située sur la commune de Villeneuve-sur-Auvers" PDF - 0,05 Mb - 15/11/2017
- Télécharger Réunion de la CDPENAF du 6 octobre 2017 - "Avis sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de la commune d'Angervilliers" PDF - 0,04 Mb - 15/11/2017
- Télécharger Réunion de la CDPENAF du 6 octobre 2017 - "Avis sur le PLU de la commune de Prunay-sur-Essonne" PDF - 0,10 Mb - 15/11/2017
- Télécharger Réunion de la CDPENAF du 6 octobre 2017 - "Avis sur le PLU de la commune d'Athis-Mons" PDF - 0,08 Mb - 15/11/2017