Chasse : arrêtés préfectoraux
Mis à jour le 02/08/2022
Les arrêtés préfectoraux pris au titre de la chasse :
Arrêtés préfectoraux :
- Arrêté préfectoral n°2022-DDT-SE-280 du 20 juillet 2022 fixant le plan de chasse lièvre - quotas - dans le département de l'Essonne pour l'année cynégétique 2022-2023.
- Arrêté préfectoral n°2022-DDT-SE-254 du 30 juin 2022 autorisant, à titre expérimental, le tir de jour du sanglier (Sus scrofa) autour des parcelles agricoles en cours de récolte.
- Arrêté préfectoral n°2022-DDT-SE-184 du 19 mai 2022 portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 dans le département de l'Essonne.
- Arrêté préfectoral n°2022-DDT-SE-186 du 19 mai 2022 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le faisan commun pour la campagne 2022-2023 dans le département de l'Essonne.
- Arrêté préfectoral n°2022-DDT-SE-185 du 19 mai 2022 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le sanglier pour la campagne 2022-2023 dans le département de l'Essonne.
- Arrêté préfectoral n°2021-DDT-SE-196 du 12 mai 2021 fixant le plan de chasse grand gibier dans le département de l'Essonne.
- Arrêté préfectoral n° 2022-DDT-SE-165 du 28 avril 2022 portant modification de l'arrêté n°2022-DDT-SE-125 du 28 mars 2022 renouvelant la composition de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage, sa formation spécialisée "en matière d'indemnisation des dégâts de gibier" et sa formation spécialisée "en matière d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts" dans le département de l'Essonne.
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Arrêté n° 2022-DDT-SE-154 du 25 avril 2022
portant modification de l'arrêté n°2022-DDT-SE-117 du 21 mars 2022 portant prorogation de l'arrêté n°2016-DDT-SE-450 du 25 avril 2016 portant approbation du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique de l'Essonne. (SDGC)
- SDGC
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