Réunion de la CDPENAF du 6 Mars 2020 - Compte rendu et Avis
Mis à jour le 21/07/2020
Compte rendu de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestière (CDPENAF)
du 6 Mars 2020.
L'ordre du jour incluait l'examen des dossiers suivants :
Documents listés dans l’article
- Télécharger Introduction CDPENAF du 6 Mars 2020 PDF - 0,11 Mb - 21/07/2020
- Télécharger Avis sur l'étude préalable agricole relative à l'opération d'aménagement des Charcoix en Plessis-Pâté PDF - 0,14 Mb - 21/07/2020
- Télécharger Avis sur la déclaration d'utilité publique emportant mise en comptabilité du PLU du Plessis-Pâté PDF - 0,04 Mb - 21/07/2020