Réunion de la CDPENAF du 12 Janvier 2018 - Compte rendu et Avis
Mis à jour le 29/03/2018
Compte rendu de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF)
du 12 Janvier 2018.
L'ordre du jour incluait l'examen des dossiers suivants :
- Introduction
- Avis PLU de Courances
- Avis PLU de Sermaise
- Avis PLU de Roinville
- Avis PLU de Palaiseau
- Avis dossier de révision allégée PLU du Plessis-Pâté
- Avis dossier de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Quincy-sous-Sénart
- Avis sur une autorisation d'urbanisme située sur la commune de Guillerval
Documents listés dans l’article
- Télécharger Introduction PDF - 0,17 Mb - 29/03/2018
- Télécharger Avis PLU de Courances PDF - 0,09 Mb - 29/03/2018
- Télécharger Avis PLU de Sermaine PDF - 0,10 Mb - 29/03/2018
- Télécharger Avis PLU de Roinville PDF - 0,07 Mb - 29/03/2018
- Télécharger Avis PLU de Palaiseau PDF - 0,07 Mb - 29/03/2018
- Télécharger Avis sur le dossier de révision allégée PLU du Plessis-Pâté PDF - 0,05 Mb - 29/03/2018
- Télécharger Avis sur la dossier de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Quincy-sous-Sénart PDF - 0,05 Mb - 29/03/2018
- Télécharger Avis sur AU sur la commune de Guillerval PDF - 0,04 Mb - 29/03/2018