Réunion de la CDPENAF du 8 décembre 2016 - compte-rendu et avis
Mis à jour le 09/01/2017
Compte-rendu de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) du 8 décembre 2016.
L'ordre du jour incluait l'examen des dossiers suivants : PLU sur les communes de Puiselet-le-Marais, de Varennes-Jarcy, de Morsang-sur-Seine et de Les Ulis.
Vous trouverez, ci-après, le compte-rendu découpé en plusieurs parties :
- l'introduction
- l'avis sur le PLU de Puiselet-le-Marais
- l'avis sur le PLU de Varennes-Jarcy
- l'avis sur le PLU de Morsang-sur-Seine
- l'avis sur le PLU de Les Ulis
Documents listés dans l’article
- Télécharger Réunion de la CDPENAF du 8 décembre 2016 - CR-Introduction PDF - 0,11 Mb - 09/01/2017
- Télécharger Réunion de la CDPENAF du 8 décembre 2016 -CR "Avis PLU de Puiselet-le-Marais" PDF - 0,08 Mb - 09/01/2017
- Télécharger Réunion de la CDPENAF du 8 décembre 2016 -CR "Avis PLU de Varennes-Jarcy" PDF - 0,09 Mb - 09/01/2017
- Télécharger Réunion de la CDPENAF du 8 décembre 2016 -CR "Avis PLU de Morsang-sur-Seine" PDF - 0,09 Mb - 09/01/2017
- Télécharger Réunion de la CDPENAF du 8 décembre 2016 -CR "Avis PLU de Les Ulis" PDF - 0,06 Mb - 09/01/2017