Réunion de la CDPENAF du 19 novembre 2015 - compte-rendu et avis
Mis à jour le 16/12/2015
Compte-rendu de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) du 19 novembre 2015.
L'ordre du jour incluait l'examen des dossiers suivants : PLU sur les communes de Chamarande et de Monnerville ; Permis de construire matérialisant un changement de destination en zone agricole sur la commune de Les Molières.
Vous trouverez, ci-après, le compte-rendu découpé en plusieurs parties :
- l'introduction,
- l'avis sur le PLU de Chamarande ,
- l'avis sur le PLU de Monnerville ,
- l'avis sur le PC de Les Molières .
Documents listés dans l’article
- Télécharger Réunion de la CDPENAF du 19 novembre 2015 - CR-Introduction PDF - 0,76 Mb - 16/12/2015
- Télécharger Réunion de la CDPENAF du 19 novembre 2015 -CR "Avis PLU Chamarande" PDF - 0,81 Mb - 16/12/2015
- Télécharger Réunion de la CDPENAF du 19 novembre 2015 -CR "Avis PLU Monnerville" PDF - 0,88 Mb - 16/12/2015
- Télécharger Réunion de la CDPENAF du 19 novembre 2015 -CR "Avis permis de construire Les Molières" PDF - 0,41 Mb - 16/12/2015