Réunion de la CDCEA du 19/09/2013 - Compte-rendu
Mis à jour le 04/11/2013
Compte-rendu de la Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles (CDCEA) du 19 septembre 2013 portant sur les communes de Bouray sur Juine, Leudeville et Longpont sur Orge et la discussion sur des modifications du règlement intérieur.
L'ordre du jour incluait l'examen des dossiers suivants : PLU de Bouray sur Juine, Leudeville et Longpont sur Orge et la discussion sur des modifications du règlement intérieur.
Vous trouverez, ci-après, le compte-rendu découpé en plusieurs parties :
- Introduction du compte-rendu .
- L'avis n° 1 - PLU de Bouray sur Juine .
- L'avis n° 2 - PLU de Longpont sur Orge .
- L'avis n° 3 - PLU de Leudeville.
- La discussion de modifications du règlement intérieur.
Documents listés dans l’article
- Télécharger Réunion de la CDCEA du 19/09/2013 - Compte-rendu - introduction PDF - 0,07 Mb - 04/11/2013
- Télécharger Réunion de la CDCEA du 19/09/2013 - Compte-rendu - avis n° 1 - PLU de Bouray sur Juine. PDF - 0,07 Mb - 04/11/2013
- Télécharger Réunion de la CDCEA du 19/09/2013 - Compte-rendu - avis n° 2 - PLU de Longpont sur Orge. PDF - 0,05 Mb - 04/11/2013
- Télécharger Réunion de la CDCEA du 19/09/2013 - Compte-rendu - avis n° 3 - PLU de Leudeville PDF - 0,04 Mb - 04/11/2013
- Télécharger Réunion de la CDCEA du 19/09/2013 - Compte-rendu - discussion de modifications du règlement intérieur. PDF - 0,04 Mb - 04/11/2013