Réunion de la CDCEA du 13 juin 2013 - Compte-rendu
Mis à jour le 30/09/2013
mis à jour le 11 septembre 2013
Compte-rendu de la Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles (CDCEA) du 13 juin 2013 des communes d'Angervilliers, d’Étampes et de Brétigny-sur-Orge.
L'ordre du jour incluait l'examen des dossiers suivants : PLU d'Angervilliers, d’Étampes et de Brétigny-sur-Orge.
Vous trouverez, ci-après, le compte-rendu découpé en plusieurs parties :
- Le compte-rendu
- L'avis n° 1 - PLU d'Angervilliers .
- L'avis n° 2 - PLU d’Étampes .
- L'avis n° 3 - PLU de Brétigny-sur-Orge .
Documents listés dans l’article
- Télécharger Réunion de la CDCEA du 13 juin 2013 - compte-rendu PDF - 0,83 Mb - 30/09/2013
- Télécharger Réunion de la CDCEA du 13 juin 2013 - L'avis n° 1 - PLU d'Angervilliers. PDF - 0,33 Mb - 30/09/2013
- Télécharger Réunion de la CDCEA du 13 juin 2013 - L'avis n° 2 - PLU d’Étampes. PDF - 0,43 Mb - 30/09/2013
- Télécharger Réunion de la CDCEA du 13 juin 2013 - L'avis n° 3 - PLU de Brétigny-sur-Orge. PDF - 0,39 Mb - 30/09/2013