Réunion de la CDCEA du 10 octobre 2013 - Compte-rendu
Mis à jour le 11/12/2013
Compte-rendu de la Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles (CDCEA) du 10 octobre 2013 portant sur les communes de Boissy-sous-Saint-Yon, Cerny et Champmotteux et la note de problématique à propos du règlement de la zone A dans les PLU.
L'ordre du jour incluait l'examen des dossiers suivants : PLU de Boissy-sous-Saint-Yon, Cerny et Champmotteux et la note de problématique à propos du règlement de la zone A dans les PLU.
Vous trouverez, ci-après, le compte-rendu découpé en plusieurs parties :
- Introduction du compte-rendu .
- L'avis n° 1 - PLU de Boissy-sous-Saint-Yon .
- L'avis n° 2 - PLU de Cerny .
- L'avis n° 3 - PLU de Champmotteux .
- La note de problématique à propos du règlement de la zone A dans les PLU .
Documents listés dans l’article
- Télécharger Réunion de la CDCEA du 10 octobre 2013 - Introduction PDF - 0,75 Mb - 11/12/2013
- Télécharger Réunion de la CDCEA du 10 octobre 2013 - L'avis n° 1 - PLU de Boissy-sous-Saint-Yon PDF - 0,42 Mb - 11/12/2013
- Télécharger Réunion de la CDCEA du 10 octobre 2013 - L'avis n° 2 - PLU de Cerny PDF - 0,41 Mb - 11/12/2013
- Télécharger Réunion de la CDCEA du 10 octobre 2013 - L'avis n° 3 - PLU de Champmotteux PDF - 0,40 Mb - 11/12/2013
- Télécharger Réunion de la CDCEA du 10 octobre 2013 - La note de problématique à propos du règlement de la zone A dans les PLU PDF - 0,39 Mb - 11/12/2013