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Athis-Mons / Juvisy-sur-Orge / prolongement T7

Mis à jour le 01/06/2023
Enquête parcellaire complémentaire du 11 au 28 avril 2023

Enquête parcellaire complémentaire aux services urbanismes des mairies d'Athis-Mons et de Juvisy-sur-Orge.

- arrêté d'ouverture d'enquête

- avis d'enquête

- notice explicative

- plan parcellaire planche 1

- plan parcellaire planche 2

- plan parcellaire planche 3

- plan parcellaire planche 4

- liste des propriétaires Athis-Mons

- liste des propriétaires Juvisy-sur-Orge

- rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Documents listés dans l’article

  • Télécharger arrêté d'ouverture d'enquête PDF - 0,26 Mb - 20/03/2023

  • Télécharger avis d'enquête PDF - 0,05 Mb - 20/03/2023

  • Télécharger liste des propriétaires Juvisy-sur-Orge PDF - 0,23 Mb - 20/03/2023

  • Télécharger plan parcellaire planche 1 PDF - 0,33 Mb - 05/04/2023

  • Télécharger plan parcellaire planche 2 PDF - 0,28 Mb - 05/04/2023

  • Télécharger plan parcellaire planche 3 PDF - 1,13 Mb - 05/04/2023

  • Télécharger liste des propriétaires Athis-Mons PDF - 0,31 Mb - 05/04/2023

  • Télécharger plan parcellaire planche 4 PDF - 0,99 Mb - 06/04/2023

  • Télécharger notice explicative PDF - 0,64 Mb - 07/04/2023

  • Télécharger Rapport et conclusions du commissaire enquêteur PDF - 14,29 Mb - 01/06/2023

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