• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans l'Essonne

Sous menu de navigation

Outils

  • Plan du site
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Salle de presse :
  • Alerte Risques
  • Lutte contre la mérule et modification du zonage pour la lutte contre les termites
  • COMMUNIQUÉ DE PRESSE Une conjoncture économique bien orientée
  • maq-13-06
  • RSS
  • Mentions légales
  • Accessibilité
  • Chartes de modération Twitter et Facebook
  • Salle de presse :
  • Information sur les cookies

Mentions légales

Mise à jour le 25/10/2016
 
 

Directeur de la publication

Josiane CHEVALIER, préfète de l'Essonne.

Objectif du site

Renseigner l’usager sur les démarches et le fonctionnement des services de l’État en Essonne

Service gestionnaire

Préfecture de l'Essonne,
CITE ADMINISTRATIVE

Préfecture, Boulevard de France

CS 10701, 91010 EVRY CEDEX

Droit d’auteur

Tous les contenus présents sur le site du portail de l’État dans l'Essonne sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise (texte, photo, image graphique) est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

Traitement des données à caractère personnel

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit, en envoyant un courrier par voie électronique ou postale au Service d’information du Gouvernement en justifiant de votre identité.

Établir un lien

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le portail de l’État en Essonne. En revanche les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • RSS
  • Mentions légales
  • Accessibilité
  • Chartes de modération Twitter et Facebook
  • Contactez-nous
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • RAA : Recueils des Actes Administratifs
  • AOEP : Avis d'Ouverture d'enquêtes publiques
  • ICPE : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement
  • AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
  • LSE : Loi sur l'Eau
  • CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
  • APE : Autorisation Préalable Environnementale
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française @ 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr