Chasse : arrêtés préfectoraux
Mis à jour le 25/05/2023
Les arrêtés préfectoraux pris au titre de la chasse :
Arrêtés préfectoraux :
- Arrêté préfectoral n°2023-DDT-SE-191 du 17 mai 2023 portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département de l'Essonne.
- Arrêté préfectoral n°2023-DDT-SE-192 du 17 mai 2023 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le sanglier pour la campagne 2023-2024 dans le département de l'Essonne.
- Arrêté préfectoral n°2023-DDT-SE-193 du 17 mai 2023 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le faisan commun pour la campagne 2023-2024 dans le département de l'Essonne.
- Arrêté préfectoral n°2023-DDT-SE-194 du 17 mai 2023 fixant le plan de chasse grand gibier dans le département de l'Essonne.
- Arrêté préfectoral n°2023-DDT-SE-195 du 17 mai 2023 autorisant, à titre expérimental, le tir de jour du sanglier (Sus scrofa) autour des parcelles agricoles en cours de récolte.
- Arrêté préfectoral n°2023-DDT-SE-196 du 17 mai 2023 encadrant les opérations de destruction administrative de pigeons dans le département de l'Essonne.
- Arrêté préfectoral n°2023-DDT-SE-197 du 17 mai 2023 encadrant les opérations de destruction administrative de corneilles noires et de corbeaux freux dans le département de l'Essonne.
- Arrêté préfectoral n° 2022-DDT-SE-165 du 28 avril 2022 portant modification de l'arrêté n°2022-DDT-SE-125 du 28 mars 2022 renouvelant la composition de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage, sa formation spécialisée "en matière d'indemnisation des dégâts de gibier" et sa formation spécialisée "en matière d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts" dans le département de l'Essonne.
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Arrêté n° 2022-DDT-SE-154 du 25 avril 2022
portant modification de l'arrêté n°2022-DDT-SE-117 du 21 mars 2022 portant prorogation de l'arrêté n°2016-DDT-SE-450 du 25 avril 2016 portant approbation du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique de l'Essonne. (SDGC)
- SDGC
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