ZAC de Moulon à Gif-sur-Yvette
Mis à jour le 07/04/2022
- Arrêté N°2022/SP2/BCIIT/010 du 06 avril 2022 approuvant le cahier des charges de la cession entre l'EPAPS et Nacarat (Lot NE5) sis ZAC de Moulon à Gif-sur-Yvette
- Cahier des charges de cession de terrain
- Fiche particulière de lot
- Plan de division
- Arrêté N°2022/SP2/BCITT/002 du 31 janvier 2022 approuvant le Cahier des Charges de la Cession entre l'EPAPS et Financière Saint-James (Lot NF3b) sis ZAC de Moulon à Gif-sur-Yvette (91190)
- Plan de cession
- Fiche de Lot
- Arrêté approuvant le cahier des charges de la cession entre l’Établissement public d'Aménagement Paris-Saclay et Seqens d'un terrain (Lot NE31) sis ZAC de Moulon à Gif-sur-Yvette
- Cahier des charges de cession de terrain
- Fiche particulière de lot
- Plan de Cession
- Arrêté approuvant le cahier des charges de la cession entre l’Établissement public d'Aménagement Paris-Saclay et Seqens d'un terrain (Lot NE32) sis ZAC de Moulon à Gif-sur-Yvette
- Cahier des charges de cession de terrain
- Fiche particulière de lot
- Plan de Cession
- Arrêté 2021 SP2 BCIIT 171 approuvant le cahier des charges de la cession entre l'établissement Public d'Aménagement Paris-Saclay et la société du Grand Paris d'un terrain (lot Gare du Grand Paris Express, parcelles ZR297 et ZR305) sis ZAC de Moulon à Orsay
- Annexe
- arrêté N°2021/SP2/BCIIT/177 du 16 décembre 2021 approuvant le cahier des charges de la cession entre l'EPAPS et l'Etat-Direction Départementale des Finances Publiques - sur les parcelles cadastrées CP 157 et 158 sis ZAC du quartier du Moulon à Gif-sur-Yvette (lot SC 1 centre aquatique du Moulon)
- Cahier des charges de cession de terrain
- Annexe n°1 : Fiche particulière de lot
Partager la page