Résultats des consultations du public pour les arrêtés préfectoraux concernant la chasse

 
 

L'arrêté suivant a été soumis à consultation du public du 3 au 24 juillet inclus :

Conformément aux articles L. 120-1 et 2 du Code de l'environnement, la synthèse des observations du public et l'exposé des motifs de la décision sur le projet d'arrêté sont disponibles ci-dessous  :

La synthèse des observations du public

Le bilan des observations du public

Les arrêtés suivants ont été mis à consultation du public du 29 avril au 19 mai inclus :

Conformément aux articles L. 120-1 et 2 du Code de l'environnement, la synthèse des observations du public et l'exposé des motifs de la décision sur le projet d'arrêté sont disponibles ci-dessous  :

  - Le bilan des observations du public

  - La synthèse des observations du public

----------------------

  • Arrêté 2019-DDT-SE-92 du 28 février 2020 modifiant l'arrêté préfectoral n°2019-DDT-SE-188 du 24 mai 2019 portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2019-2020 dans le département de l'Essonne.

Conformément aux articles L. 120-1 et 2 du Code de l'environnement, la synthèse des observations du public et l'exposé des motifs de la décision sur le projet d'arrêté sont disponibles ci-dessous  :

  - Le bilan des observations du public

  - La synthèse des observations du public

Conformément aux articles L. 120-1 et 2 du Code de l'environnement, la synthèse des observations du public et l'exposé des motifs de la décision sur le projet d'arrêté sont disponibles ci-dessous  :
 
  - La synthèse des observations du public

  - Le  bilan de la consultation du public

 

Conformément aux articles L. 120-1 et 2 du Code de l'environnement, la synthèse des observations du public et l'exposé des motifs de la décision sur le projet d'arrêté sont disponibles ci-dessous  :
 
  - La synthèse des observations du public

  - Le bilan de la consultation du public

 

Conformément aux articles L. 120-1 et 2 du Code de l'environnement, la synthèse des observations du public et l'exposé des motifs de la décision sur ces projets d'arrêtés sont disponibles ci-dessous  :
 
  - La synthèse des observations du public ouverture et clôture de la chasse et faisan commun

  - Le bilan de la consultation du public ouverture et clôture de la chasse et faisan commun

Conformément aux articles L. 120-1 et 2 du Code de l'environnement, la synthèse des observations du public et l'exposé des motifs de la décision sur ces projets d'arrêtés sont disponibles ci-dessous  :

  - La synthèse des observations du public pour le sanglier

  - Le bilan de la consultation du public pour le sanglier

Conformément aux articles L. 120-1 et 2 du Code de l'environnement, la synthèse des observations du public et l'exposé des motifs de la décision sur le projet d'arrêté sont disponibles ci-dessous  :
 
  - La synthèse des observations du public  

  - Le bilan de la consultation du public

Conformément aux articles L. 120-1 et 2 du Code de l'environnement, la synthèse des observations du public et l'exposé des motifs de la décision sur le projet d'arrêté sont disponibles ci-dessous  :

  - La synthèse des observations du public

  - Le bilan de la consultation du public

 
 

Documents listés dans l’article :