Chasse : arrêtés préfectoraux
Mise à jour le 10/12/2020
Les arrêtés préfectoraux pris au titre de la chasse :
ACTUALITÉS : Dans le contexte sanitaire actuel et au vu des mesures de confinement qui en découlent : ci-dessous l'arrêté préfectoral relatif à la mise en œuvre de dérogations au confinement :
- Arrêté préfectoral n°2020-DDT-SE-372 du 3 décembre 2020 relatif à la mise en œuvre de dérogations au confinement en matière de régulation de la faune sauvage et de destruction d'espèces animales susceptibles d'occasionner des dégâts.
Arrêtés préfectoraux :
- Arrêté préfectoral n°2020-DDT-SE- 200 du 28 juillet 2020 fixant le plan de chasse lièvre dans le département de l'Essonne pour l'année cynégétique 2020-2021.
- Arrêté préfectoral n°2020-DDT-SE- 151 du 25 mai 2020 portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département de l'Essonne.
- Arrêté préfectoral n°2020-DDT-SE- 152 du 25 mai 2020 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le sanglier pour la campagne 2020-2021 dans le département de l'Essonne.
- Arrêté préfectoral n°2020-DDT-SE- 153 du 25 mai 2020 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le faisan commun pour la campagne 2020-2021 dans le département de l'Essonne.
- Arrêté préfectoral n°2020-DDT-SE-154 du 25 mai 2020 fixant le plan de chasse grand gibier dans le département de l'Essonne.
- Arrêté préfectoral n°2019-DDT-SE-92 du 28 février 2020 modifiant l'arrêté préfectoral n°2019-DDT-SE-188 du 24 mai 2019 portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2019-2020 dans le département de l'Essonne.
- Arrêté préfectoral n°2019-DDT-SE-346 du 27 septembre 2019 définissant la procédure d'aide à la décision en matière de régulation des populations de renards dans le département de l'Essonne.
- Arrêté préfectoral n° 2019-DDT-SE-244 du 16 juillet 2019 portant modification de l'arrêté n°2019-DDT-SE-205 du 12 juin 2019 renouvelant la composition de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage, sa formation spécialisée "en matière d'indemnisation des dégâts de gibier" et sa formation spécialisée "en matière d'animaux classés nuisibles" dans le département de l'Essonne.
- Arrêté n° 2016-DDT-SE-450 du 25 avril 2016 portant approbation du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique de l'Essonne. (SDGC)
- Arrêté n° 2017-DDT-SE-518 du 31 juillet 2017 fixant le plan de chasse lièvre dans le département de l'Essonne.
Documents listés dans l’article :
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> SDGC 2016-2021 - format : PDF - 1,63 Mb - 26/04/2016
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> AP Plan de chasse lièvre 2017 - format : PDF - 0,06 Mb - 31/07/2017
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> Arrêté approbation SDGC - format : PDF - 1,07 Mb - 17/07/2018
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> AP 244 du 16 juillet 2019 - format : PDF - 0,06 Mb - 24/07/2019
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> AP cadre renard 346 du 27 septembre 2019 - format : PDF - 0,18 Mb - 02/10/2019
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> AP 92 du 28 février 2020 - format : PDF - 0,08 Mb - 02/03/2020
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> AP151 du 25 mai 2020 - format : PDF - 0,32 Mb - 25/05/2020
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> AP152 du 25 mai 2020 - format : PDF - 0,19 Mb - 25/05/2020
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> AP153 du 25 mai 2020 - format : PDF - 0,21 Mb - 25/05/2020
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> AP154 du 25 mai 2020 - format : PDF - 0,07 Mb - 25/05/2020
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> AP PC lièvre 2020 - format : PDF - 0,06 Mb - 29/07/2020
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> AP372 du 3 décembre 2020 - format : PDF - 0,35 Mb - 03/12/2020