Intercommunalité

L'INTERCOMMUNALITE EN ESSONNE

 
 

-Carte des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre

-Commission départementale de coopération intercommunale 2020

  • Arrêté du 15 septembre 2020 fixant la composition de la CDCI
    • > AP composition CDCI 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

  • Arrêté du 25 septembre 2020 portant composition des électeurs et fixant les modalités des élections des représentants des communes, des EPCI FP et des syndicats au sein de la CDCI (listes électorales en annexes)
    • > AP convocation électeurs CDCI 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

  • Circulaire du 25 septembre 2020 sur les élections des représentants à la CDCI
    • > Circulaire électeurs CDCI 2020.odt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

  • Arrêté du 2 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2020 portant composition des électeurs et fixant les modalités des élections des représentants des communes, des EPCI FP et des syndicats au sein de la CDCI (liste électorale du collège des syndicats mise à jour en annexe)
    • > AP modificatif fixant le calendrier et les modalités des élections 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

  • Circulaire du 2 octobre 2020 sur les élections des représentants à la CDCI (modificatif de la circulaire du 25 septembre 2020)
    • > circulaire électeurs modificatif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

  • Arrêté préfectoral du 8 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2020 portant composition des électeurs et fixant les modalités des élections des représentants des communes, des EPCI FP et des syndicats au sein de la CDCI
    • > AP du 8 octobre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

  • Circulaire du 8 octobre 2020 sur les élections des représentants à la CDCI (modificatif de la circulaire du 25 septembre 2020)
    • > circulaire électeurs - modificatif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb