ZAC du Quartier de l'Ecole Polytechnique de Palaiseau
Mise à jour le 29/04/2022
- arrêté N°2021/bciit/170 du 26 octobre 2021 approuvant le cahier des charges de la cession entre l'EPAPS et la Société du Grand Paris d'un terrain (lot Gare du Grand Paris Express de Palaiseau, parcelles H608, H618 et H621) sis ZAC du Quartier de l'Ecole Polytechnique de Palaiseau
arrêté N°2022/SP2/BCIIT/004 du 28 février 2022 modifiant l'arrêté préfectoral N°2021/SP2/BCIIT/090 du 27 avril 2021 approuvant le cahier des charges de la cession de terrain entre l'EPAPS et la Préfecture de l'Essonne d'un terrain (Lot N2.1) sis ZAC du Quartier de l'Ecole Polytechnique à Palaiseau.
- arrêté N2022/SP2/BCIIT/007 du 18 mars 2022 approuvant le CCCT entre l'EPAPS et la Société REI d'un terrain (lot C1, 3b, parcelles cadastrées H498-H499, résidence service destinée aux nouveaux entrepreneurs) sis ZAC du Quartier de l'Ecole Polytechnique à Palaiseau
- Fiche de Lot
- Plan de Cession du Lot
- arrêté N2022/SP2/BCIIT/022 du 26 avril 2022 approuvant le cahier des charges de la cession entre l’Établissement Public d'Aménagement Paris-Saclay et la Société Toit et Joie Poste Habitat d'un terrain (lot C3.4, parcelles cadastrées H567-H570, résidence étudiante sociale et futur pôle sportif de quartier) sis ZAC du Quartier de l'Ecole Polytechnique à Palaiseau
- Cahier des charges de cession de terrain
- CCCT Annexe n°1.0 -Programme et précisions au CCCT
- CCCT Annexe n°1.1 - Fiche particulière de lot
- CCCT Annexe n°1.2 - Projet de plan de cession et de bornage
- Plan de cession du lot C3.4
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