ZAC du Quartier de l'Ecole Polytechnique de Palaiseau
Mis à jour le 28/02/2024
- Arrêté modificatif N°2023/SP2/BCIIT/009 du 24 avril 2023 approuvant le CCCT entre l'EPAPS et le Groupement de promoteurs : Demathieu, Bard immobilier (mandataire), Sogeprom, PITCH Immo d'un terrain (Lot C1.5a de l'opération immobilière dite Le Central destiné à des logements en accession, des locaux partagés à destination des habitants, des commerces, des places de stationnement, un cœur d'îlot partagé et aménagé en jardin) sis ZAC du Quartier de l'École Polytechnique à Palaiseau
- Annexe modificatif CCCT Lot C1.5a
- Arrêté modificatif N°2023/SP2/BCIIT/008 du 25 avril 2023 approuvant le CCCT entre l'EPAPS et le Groupement de promoteurs : Demathieu, Bard immobilier (mandataire), Sogeprom, PITCH Immo d'un terrain (lot C1.7 de l'opération immobilière dite Le Central destinée à des logements en accession, des logements BRS, des logements locatifs sociaux, des locaux partagés à destination des habitants des logements, un local administratif/associatif municipal, des locaux destinés à accueillir des activités médicales et paramédicales, un local commercial ou service, des places de stationnement, un cœur d'îlot partagé, aménagé en jardin) sis ZAC du Quartier de l'École Polytechnique à Palaiseau.
- Annexe modificatif CCCT Lot C1.7
- Arrêté N°2023/SP2/BCIIT/007 du 15 mars 2023 approuvant le CCCT entre l'EPAPS et le Groupement de Promoteurs : Demathieu, Bard Immobilier, Sogeprom, PITCH Immo et Immobilière 3F d'un Terrain (Lot C1.7 de l'opération immobilière dite Le Central destinée à des logements en des logements, un local administratif/associatif municipal, des locaux destinés, à accueillir des activités médicales et paramédicales, un local commercial ou service, des places de stationnement, un coeur d'îlot partagé, aménagé en jardin) sis ZAC du Quartier de l'École Polytechnique à Palaiseau
- Cahier des Charges de Cession de Terrain Lot 1.7
- CCCT Lot C1.7 Annexe 1
- Plan de Cession, Lot C1.7
- Arrêté N°2023/SP2/BCIIT/002 du 06 mars 2023 approuvant le CCCT entre l'EPAPS et le Groupement de promoteurs : Demathieu, Bard immobilier (mandataire), Sogeprom, PITCH Immo d'un terrain (Lot C1.5a de l'opération immobilière dite Le Central destiné à des logements en accession, des locaux partagés à destination des habitants, des commerces, des places de stationnement, un coeur d'îlot partagé et aménagé en jardin) sis ZAC du Quartier de l'École Polytechnique à Palaiseau
- Fiche de Lot C1.5a
- Plan de Cession Lot C1.5a
- Cahier des Charges de Cession de Terrain
- CCCT Annexe 1
- Arrêté N°2023/SP2/BCIIT/003 du 06 mars 2023 approuvant le CCCT entre l'EPAPS et le Groupement de Promoteurs : Demathieu, Bard immobilier (mandataire), Sogeprom, PITCH Immo d'un terrain (Lot C1.4, de l'opération immobilière dite le Central destiné à des logements en accession, des logements sociaux, des logements locatifs libres, du techtiaire, des commerces, des locaux partagés à destination des habitants des logements, des commerces dont une crèche privée et un coeur d'îlot partagé et aménagé en jardin) sis ZAC du Quartier de l'École Polytechnique à Palaiseau
- Fiche de Lot Lot C1.4
- Plan de Cession Lot C1.4
- CCCT Lot C1.4 Palaiseau
- CCCT Annexe 3 Lot C.1.4
- arrêté N°2021/bciit/170 du 26 octobre 2021 approuvant le cahier des charges de la cession entre l'EPAPS et la Société du Grand Paris d'un terrain (lot Gare du Grand Paris Express de Palaiseau, parcelles H608, H618 et H621) sis ZAC du Quartier de l'Ecole Polytechnique de Palaiseau
arrêté N°2022/SP2/BCIIT/004 du 28 février 2022 modifiant l'arrêté préfectoral N°2021/SP2/BCIIT/090 du 27 avril 2021 approuvant le cahier des charges de la cession de terrain entre l'EPAPS et la Préfecture de l'Essonne d'un terrain (Lot N2.1) sis ZAC du Quartier de l'Ecole Polytechnique à Palaiseau.
- arrêté N2022/SP2/BCIIT/007 du 18 mars 2022 approuvant le CCCT entre l'EPAPS et la Société REI d'un terrain (lot C1, 3b, parcelles cadastrées H498-H499, résidence service destinée aux nouveaux entrepreneurs) sis ZAC du Quartier de l'Ecole Polytechnique à Palaiseau
- Fiche de Lot
- Plan de Cession du Lot
- arrêté N2022/SP2/BCIIT/022 du 26 avril 2022 approuvant le cahier des charges de la cession entre l’Établissement Public d'Aménagement Paris-Saclay et la Société Toit et Joie Poste Habitat d'un terrain (lot C3.4, parcelles cadastrées H567-H570, résidence étudiante sociale et futur pôle sportif de quartier) sis ZAC du Quartier de l'Ecole Polytechnique à Palaiseau
- Cahier des charges de cession de terrain
- CCCT Annexe n°1.0 -Programme et précisions au CCCT
- CCCT Annexe n°1.1 - Fiche particulière de lot
- CCCT Annexe n°1.2 - Projet de plan de cession et de bornage
- Plan de cession du lot C3.4
- arrêté N°2022/SP2/BCIIT/030 du 24 août 2022 approuvant le cahier des charges de la cession entre l'EPAPS et le Syndicat Intercommunal des Ordures Ménagères de la vallée de Chevreuse d'un terrain (Lot N1.9, parcelles cadastrées ZW44p, Déchetterie ressourcerie) sis ZAC du Quartier de l'Ecole Polytechnique à Palaiseau
- Cahier des Charges de Cession de Terrain
- Fiche de Lot
- Plan de Cession