ZAC de Moulon à Gif-sur-Yvette

• Arrêté du 25 avril 2024 « portant modification de l'arrêté du 15 mars 2024 approuvant le cahier des charges de cession de terrains destinés à l'édification de logements réalisés sous maîtrise d'ouvrage de l'Établissement public d'aménagement Paris-Saclay (EPAPS), sur le lot NE2, sis ZAC du Moulon, à Orsay » .

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• Arrêté du 15 mars 2024 « approuvant le cahier des charges de cession de terrains destinés à l'édification de logements réalisés sous maîtrise d'ouvrage de l'Établissement public d'aménagement Paris-Saclay (EPAPS), sur le lot NE2, sis ZAC du Moulon, à Orsay et ses 2 annexes ("CCCT. Annexe 1. Programme de construction et précisions au CCCT" et "LOT NE2. Plan de cession")

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• arrêté modificatif N°2023/SP2/BCIIT/014 du 06 octobre 2023 approuvant  le CCCT entre l'EPAPS et la société Paris Habitat (lot BB4 destinée à un restaurant universitaire et résidence étudiante et chercheur)  sis ZAC de Moulon sur la commune de Orsay
• Annexe 1
• Plan de cession

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• arrêté N°2023/SP2/BCIIT/012 du 05 septembre 2023 approuvant le CCCT entre l'EPAPS et la société Kadans Science Partner
• Annexe 1
• Plan de cession

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• arrêté N°2023/SP2/BCIIT/013 du 05 septembre 2023 approuvant le CCCT entre l'EPAPS  et le Conseil départemental
• Annexe 1
• Plan de cession

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• Arrêté N°2023/SP2/BCIIT/010 du 11 août 2023 approuvant  le CCCT entre l'EPAPS et la société Nacarat (lot NE5 de l'opération immobilière, consistant en la réalisation d'un programme de 95 logements, d'une surface commerciale, des places de stationnement, des caves et un local vélos.)
• Annexe 1
• Plan de cession

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• Arrêté modificatif N°2023/SP2/BCIIT/011 du 11 août 2023 approuvant  le CCCT entre l'EPAPS et la société Financière Saint James (lot NF3b de l'opération immobilière destinée à la réalisation d'un programme hôtelier en R+8 comprenant des espaces communs, des espaces collaboratifs, de rencontre, de travail et de 125 chambres .)
• Annexe
• Plan de cession

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• Arrêté N°2022/SP2/BCIIT/010 du 06 avril 2022 approuvant le cahier des charges de la cession entre l'EPAPS et Nacarat (Lot NE5) sis ZAC de Moulon à Gif-sur-Yvette
• Cahier des charges de cession de terrain
• Fiche particulière de lot
• Plan de division

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• Arrêté N°2022/SP2/BCITT/002 du 31 janvier 2022 approuvant le Cahier des Charges de la Cession entre l'EPAPS et Financière Saint-James (Lot NF3b) sis ZAC de Moulon à Gif-sur-Yvette (91190)
• Plan de cession
• Fiche de Lot

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• Arrêté approuvant le cahier des charges de la cession entre l’Établissement public d'Aménagement Paris-Saclay et Seqens d'un terrain (Lot NE31) sis ZAC de Moulon à Gif-sur-Yvette
• Cahier des charges de cession de terrain
• Fiche particulière de lot
• Plan de Cession

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• Arrêté approuvant le cahier des charges de la cession entre l’Établissement public d'Aménagement Paris-Saclay et Seqens d'un terrain (Lot NE32) sis ZAC de Moulon à Gif-sur-Yvette
• Cahier des charges de cession de terrain
• Fiche particulière de lot
• Plan de Cession

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• Arrêté 2021 SP2 BCIIT 171 approuvant le cahier des charges de la cession entre l'établissement Public d'Aménagement Paris-Saclay et la société du Grand Paris d'un terrain (lot Gare du Grand Paris Express, parcelles ZR297 et ZR305) sis ZAC de Moulon à Orsay
• Annexe

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• arrêté N°2021/SP2/BCIIT/177 du 16 décembre 2021 approuvant le cahier des charges de la cession entre l'EPAPS et l'Etat-Direction Départementale des Finances Publiques - sur les parcelles cadastrées CP 157 et 158 sis ZAC du quartier du Moulon à Gif-sur-Yvette (lot SC 1 centre aquatique du Moulon)
• Cahier des charges de cession de terrain
• Annexe n°1 : Fiche particulière de lot