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Accueil > Publications > Enquêtes publiques > Aménagement et urbanisme > Aménagement. > ZAC Clause Bois Badeau - Enquête Parcellaire
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Aménagement.

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ZAC Clause Bois Badeau - Enquête Parcellaire

Mise à jour le 05/06/2020
 
 

Arrêté de cessibilité :

  • Arrêté de cessibilité

Levée des réserves :

  • Levée des réserves
  • Plan

Procès verbal et conclusions du Commissaire-enquêteur :

  • Procès verbal et conclusions

Ouverture de l'Enquête Parcellaire :

  • Arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire
  • Avis d'ouverture d'enquête parcellaire

Dossier d'enquête parcellaire :

  • Notice explicative
  • États parcellaires
  • Plans de situation :
    • PLAN DE SITUATION GENERALE- BD N°36
    • PLAN DE SITUATION GENERALE- BD N°39
    • PLAN DE SITUATION GENERALE- BD N°41
    • PLAN DE SITUATION GENERALE- BD N°42
    • PLAN DE SITUATION GENERALE- BD N°45
    • PLAN DE SITUATION GENERALE- BD N°47
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  • Plans parcellaires:
    • PLAN PARCELLE BD N°36
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    • PLAN PARCELLE BD N°89
 
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