Projet de construction de la ferme solaire de Marcoussis
Mise à jour le 17/09/2018
- ARRETE d'ouverture d'enquête publique - Ferme solaire de Marcoussis
- AVIS d'enquête publique - Ferme solaire de Marcoussis
- Lettre d'accompagnement
- 0- Dossier PC initial
- 01_photovoltaique_Marcoussis_RNT_B01 : partie 1 , partie 2
- 02_photovoltaique_Marcoussis_impacts_D01 : partie 1 , partie 2 , partie 3
- 03_photvoltaique_Marcoussis_Annexes_1_2_3
- CERFA signés
- Notice Descriptive PC4-6-7-8 - Ferme solaire de Marcoussis : partie 1 , partie 2 , partie 3
- 1- Complément n°1 au dossier PC
- Complément_CERFA_PC_MARC1_signé
- Complément_Notice Descriptive : partie 1 , partie 2
- Complément_Plan de gestion paysagère : partie 1 , partie 2 , partie 3
- inc et suspension délai PC 091 363 18 3 0015
- Mémoire en réponse à la demande de pièces manquantes
- PC02c
plan complément signés : partie 1 , partie 2 , partie 3
- 2- Complément n°2 au dossier PC
- Etude finale RTE : partie 1 , partie 2 , partie 3
- MAC_PC01_18-06-18 PC02h
- Note d'accompagnement complément N°2
- 3 - Complément n°3 au dossier PC
- Note accompagnement - Complément n°3
- Mémoire en réponse du porteur à l'Avis de l'Autorité environnementale - MRAE - Août 2018 : partie 1 , partie 2 , partie 3
- Résumé non technique de l'étude de l'impact - Août 2018
- Volet naturel de l'étude de l'impact - Août 2018 : partie 1 , partie 2
- 4 - Avis des différentes Autorités sur le dossier du Permis de construire
- Avis de l'Autorité environnementale - MRAE - Août 2018
- Mémoire en réponse du porteur à l'Avis de l'Autorité environnementale - MRAE - Août 2018 : partie 1 , partie 2 , partie 3
- Avis RTE n°1
- Avis RTE n°2
- Avis Eau Sud Parisien n°1
- Avis Eau Sud Parisien n°2
- Avis TRAPIL
- Avis ABF
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