Aménagement du Secteur Jean GIONO à Itteville
Les enquêtes publiques conjointes ont lieu du lundi 08 janvier au samedi 27 janvier 2018 inclus à ITTEVILLE.
Arrêté d'ouverture d'enquêtes publiques
Rapport & Conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté portant déclaration d'utilité publique
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Documents listés dans l’article :
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> Dossiers d'enquêtes publique - Secteur J. GIONO à Itteville - format : PDF - 8,34 Mb - 11/12/2017
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> Avis d'enquêtes publiques - Secteur J. Giono à Itteville - format : PDF - 0,08 Mb - 11/12/2017
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> Arrêté d'ouverture d'enquêtes publiques - Secteur J. Giono à Itteville - format : PDF - 1,29 Mb - 11/12/2017
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> Rapport & conclusions du commissaire enquêteur - Itteville - format : PDF - 17,02 Mb - 16/03/2018
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> Arrêté portant DUP Itteville secteur J. Giono - format : PDF - 0,83 Mb - 14/06/2018
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> Arrêté de cessibilité 9 août 2019 - commune d'Itteville - format : PDF - 1,00 Mb - 12/08/2019