Chasse : arrêtés préfectoraux

 
 

Les arrêtés préfectoraux pris au titre de la chasse :

Arrêtés préfectoraux :
  • Arrêté préfectoral n° 2022-DDT-SE-165 du 28 avril 2022 portant modification de l'arrêté n°2022-DDT-SE-125 du 28 mars 2022 renouvelant la composition de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage, sa formation spécialisée "en matière d'indemnisation des dégâts de gibier" et sa formation spécialisée "en matière d'espèces susceptibles d'occasionner des dégâts" dans le département de l'Essonne.
  • Arrêté n° 2022-DDT-SE-154 du 25 avril 2022 portant modification de l'arrêté n°2022-DDT-SE-117 du 21 mars 2022 portant prorogation de l'arrêté n°2016-DDT-SE-450 du 25 avril 2016 portant approbation du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique de l'Essonne. (SDGC)
    • SDGC