Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
de l'Essonne

Les services de l'État dans
l'Essonne

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Situation en Ukraine : accueil des ressortissants ukrainiens déplacés
Actions de l'Etat
Voir toute la rubrique

Agriculture

Alimentation, consommation et commerce

Aménagement du territoire, construction

Animaux

Collectivités locales

Délégation Départementale aux Droits des Femmes et à l’Égalité : DDFE

Elections

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Environnement, risques naturels et technologiques

Forêt

Jeunesse, sports et vie associative

Politique de la Ville

Présentation des services

Santé

Sécurité Civile

Sécurité Publique

Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables

Transition énergétique et écologique

Transport, déplacements et sécurité routière
Services de l'Etat
Voir toute la rubrique

Présentation des services

Préfecture et sous-préfectures

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Consommation, alimentation, animaux

Economie, finances publiques, travail et emploi

Education

Etat et collectivités

Santé et cohésion sociale

Sécurité et protection des personnes

ONaCVG - Office national des combattants et des victimes de guerre
Publications
Voir toute la rubrique

L' Autorité environnementale

Enquêtes publiques

Arrêtés

Participation du public par voie électronique

Le programme « transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics »

Recueils des actes administratifs (RAA)

Autres publications
Démarches
Voir toute la rubrique

Circulation et véhicules

Permis de construire et fiscalité associée

Associations

Demande communale de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Accueil des étrangers dans l'Essonne

Médailles d'honneur

Débits de boissons

Professions réglementées

Funéraire

Sécurité intérieure

Rassemblements

Manifestations sur la voie publique (sportives, randonnées,...)

Identité

Service national - Droit d'option franco-algérien

Points d'accueil numérique

France Services

Serveur vocal interactif national

Media
Fichiers
ACTIONS DE L'ETAT
Agriculture
Arrêtés en vigueur
arrete 91 definition corps ferme modifiant art2

arrete 91 definition corps ferme modifiant art2

Mis à jour le 19/01/2022

Télécharger arrete 91 definition corps ferme modifiant art2 PDF - 0,62 Mb - 19/01/2022

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
facebook

Préfet
de l'Essonne

legifrance.gouv.fr
info.gouv.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.