APPB - Les arrêtés en Essonne
Mis à jour le 27/01/2022
- Arrêté préfectoral n°89-2340 du 21 juillet 1989 portant protection d’un site biologique sur le territoire de la commune de Vayres-sur-Essonne au lieu-dit « La Roche Cassé ».
- Arrêté préfectoral n°89-2966 du 5 septembre 1989 portant protection d’un site biologique sur le territoire de la commune d’Itteville au lieu-dit « le Grand Marais ».
- Arrêté préfectoral n°943933 du 19 septembre 1994 portant protection du biotope du « Marais de Fontenay-le-Vicomte » situé sur les territoires des communes de Vert-le-Petit, Echarcon, Mennecy et Fontenay-le-Vicomte.
- Arrêté préfectoral n°99-PREF-DCL 0261 du 21 juin 1999 portant protection du biotope dit de « la Fosse aux Carpes » à Draveil.
- Arrêté préfectoral n°2003 PREF-DCL/0180 du 21 mai 2003 portant protection des Etangs de Baleine et Brûle-Doux sur la commune de Forges-les-Bains.
- Arrêté préfectoral n°2021-DRIEE-IF/002 du 24 février 2021 de protection de l'Orobanche pourprée sur les communes de Massy et Palaiseau.
Documents listés dans l’article
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