Aménagement.

Arrêté de DUP

 

Enquête publique du lundi 7 mars au vendredi 8 avril 2016 inclus

 Enquête parcellaire (phase 2) du lundi 15 mai 2017 au jeudi 1 juin 2017 inclus

Etude d'impact partie 1/5

 Etude d'impact partie 2/5

Etude d'impact partie 3/5 

Etude d'impact partie 4/5 

Etude d'impact partie 5/5 

 Résumé non technique partie 1/2

Résumé non technique partie 2/2 

 Avis de l'autorité environnementale

Notice

Plan de situation 

Plan général des travaux

 Notice VRD

  Appréciation sommaire des dépenses

Plan périmétral

Courrier DRIEE

 Délibération Conseil Départemental

Etude de marché

Textes régissant l'enquête

Bilan de concertation

Plan de zonage

 Règlement PLU Activités

 Règlement PLU Habitations

 Compte rendu examen conjoint

Réponse de la commune

Plan parcellaire

Délibération commune

Délibération commune DUP

Notice PLU

 Orientation d'aménagement et de programmation

 Avis d'enquête publique

Arrêté d'ouverture d'enquête

  Etat parcellaire

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Annexes au rapport et conclusions

  Arrêté de DUP

 Annexes de l'arrêté de DUP

 Arrêté de cessibilité

 Arrêté d'ouverture d'enquête (phase 2)

  Avis d'enquête (phase 2)

  Rapport et conclusions du commissaire enquêteur (phase 2)

 
 

Documents listés dans l’article :