Aménagement.

PRIF de Marcoussis : Enquête Parcellaire complémentaire nécessaire à l’acquisition des « Bois de l'Hurepoix » pour le compte de l'Agence des Espaces Verts de la Région Île-de-France à MARCOUSSIS

 
 

ARRÊTÉ (+ANNEXES)  PORTANT CESSIBILITÉ DES TERRAINS NÉCESSAIRES À L'ACQUISITION DES "BOIS DE L'HUREPOIX" SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MARCOUSSIS AU PROFIT DE LA PRIF :


Procès verbal et conclusions du commissaire-enquêteur :


OUVERTURE DE L'ENQUÊTE :


DOSSIER D'ENQUÊTE PARCELLAIRE :