Aménagement.

CDT PARIS SACLAY TERRITOIRE SUD ENQUETE COMPLEMENTAIRE

 

Dossier n°1 : Dossier enquête publique initiale CDT - 2013


Dossier n°2 : Rapport de la commission enquête publique

Pièce n°1 : Rapport d’enquête

Pièce n°2 : Pièces jointes

Pièce n°3 : Annexes


Dossier n°3 : Dossier enquête publique complémentaire CDT – Novembre 2015

Pièce n°1 : Notice explicative des modifications du CDT Paris-Saclay Territoire Sud

Pièce n°2 : Contrat de Développement Territorial Paris-Saclay Territoire Sud

Pièce n°3 :  PLH – Diagnostic spécifique CDT Paris-Saclay Territoire Sud

Pièce n°4 : Plan du territoire couvert par le CDT Paris-Saclay Territoire Sud

Pièce n°5 : Evaluation environnementale :

Pièce n°6 : Saisine et avis recueillis

Pièce n°7 : Arrêté de création du comité de pilotage du CDT Paris-Saclay Territoire Sud

Pièce n°8 : Compte-rendu du comité de pilotage du 10 juillet 2015

Pièce n°9 : Documents informatifs

Pièce n°10 : Documents administratifs


Arrêté d'ouverture d'enquête complémentaire

Avis d'enquête complémentaire

Avis de l'autorité environnementale

Atlas cartographique

Registre électronique :

  Rapport

  Annexes au rapport

 Avis et conclusions

Pièces-jointes au rapport partie 1

  Pièces-jointes au rapport partie 2