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Informations, recommandations et mesures sanitaires (COVID-19)

 
 
Informations, recommandations et mesures sanitaires (COVID-19)

14/03/2020, 20h00, le Premier ministre annonce des mesures:

"Seront notamment fermés les restaurants, cafés, cinémas, discothèques et commerces. Resteront en revanche ouverts les magasins et marchés alimentaires, les pharmacies, les stations essence, les banques, les bureaux de tabac et de presse" ;

"Éviter au maximum de se rassembler, limiter les réunions amicales et familiales, n’utiliser les transports en commun que pour le travail, et seulement si la présence physique est indispensable, ne sortir que pour ses courses essentielles, un peu d'exercice ou voter".

Arrêté du 15 mars 2020 complétant l'arrêté du 14/03/2020, relatif à la fermeture des établissements recevant du public : 

> Arrêté du 15-03-2020 portant modification à l'arrêté du 14-03-2020 relatif aux établissements recevant du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Depuis janvier 2020, une épidémie de Coronavirus COVID-19 (ex 2019-nCoV) s’est propagée depuis la Chine. Retrouvez toutes les réponses officielles aux questions que vous vous posez sur ce qu’est le Coronavirus COVID-19 et les recommandations pour votre santé et vos voyages sur la plateforme

https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus

Un numéro vert répond en permanence à vos questions, 24h/24 et 7j/7 : 0 800 130 000

Attention, la plateforme téléphonique n’est pas habilitée à dispenser des conseils médicaux, si vous présentez des signes d’infections respiratoires (fièvre ou sensation de fièvre, toux, difficultés respiratoires) dans les 14 jours suivant votre d’une zone à risque il faut contacter le 15.

14 mars 2020 : arrêté d'interdiction de rassemblement, de réunion et d'activités de plus de 100 personnes

> Arreté d'interdiction de rassemblement réunion ou activité de plus de 100 personnes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

14 mars 2020 : arrêté préfectoral pris ce jour par Monsieur le Préfet de l'Essonne relatif à l'interdiction des rassemblements de plus de 100 personnes

> Arrêté préfectoral pris ce jour par Monsieur le Préfet de l'Essonne, relatif à l'interdiction des rassemblements de plus de 100 personnes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Des mesures d'accompagnement mises à disposition des entreprises touchées par le COVID-19  :

> CP 13-03-2020 COVID-19 MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISE TOUCHEES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

I- MESURES EN FAVEUR LA TRÉSORERIE DES ENTREPRISES

Les délais de paiement, 

Les demandes de remboursement,

Adaptation de l'impôt sur le revenu,

Mesures mises en place par l’URSSAF.

II - LES MESURES EN FAVEUR DE L'EMPLOI ET DE L’ACTIVITÉ

Activité partielle,

Médiation des entreprises,

Banque de France,

Bpifrance,

Dispositif mis en place par le Tribunal de commerce.

Face aux infections respiratoires, il existe des gestes simples pour préserver votre santé et celle de votre entourage :

·         Se laver les mains régulièrement.

·         Tousser ou éternuer dans son coude.

·         Utiliser des mouchoirs à usage unique.

·         Saluer sans serrer la main et éviter les embrassades

VISUEL AVEC NOUVELLE MENTION SALUER SANS SE SERRER LA MAIN EVITER LES EMBRASSADES

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Retrouvez toutes les réponses officielles aux questions que vous vous posez sur ce qu’est le coronavirus COVID-19 et les recommandations pour votre santé et vos voyages sur cette plateforme, et n'hésitez pas à consulter la foire aux questions (FAQ) officielle sur :

https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus

Concernant la tenue des événements publics :

> Annexe 3 EvenementPublics_Postures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

Au 4 mars 2020, les mesures d’accompagnement mobilisables par les entreprises :
- L'application de mesures de soutien au cas par cas aux entreprises qui rencontreraient des difficultés sérieuses, et notamment :
o Le report d’échéances sociales et/ou fiscales (URSSAF, impôts) ;
o Le cas échéant, un plan d’étalement de créances avec l’appui de l’Etat et de la Banque de France ;
o L’obtention ou maintien d’un crédit bancaire via Bpifrance, qui se portera garant de tous les prêts de trésorerie dont les entreprises pourraient avoir besoin à cause de l’épidémie ;
o Le financement des salariés par le mécanisme de chômage partiel ;
o L’appui au traitement d’un conflit avec des clients ou fournisseurs ;

- L’Etat considère le Coronavirus comme un cas de force majeure. Cela veut dire que pour tous les marchés publics d’Etat, des pénalités de retards ne seront pas appliquées.
- Les ministres ont demandé aux grands donneurs d’ordre de faire preuve de solidarité vis-à-vis de leurs fournisseurs et sous-traitants qui pourraient avoir de plus en plus de mal à s’approvisionner et à respecter les délais de livraison.
- La mise à disposition de toutes les informations utiles sur la situation d’activité et logistique dans les différentes provinces chinoises. Les entreprises pourront connaître l’état exact de la situation,
province par province, ainsi que dans les grands ports chinois où arrivent les exportations en provenance de France et d’Europe.
- L’accélération des procédures d’agrément dans certaines filières pour les nouvelles sources d’approvisionnement, en particulier pour le secteur de la construction ou de la chimie afin de les aider à diversifier leurs sources d’approvisionnement tout en respectant les normes sociales, environnementales et européennes.
- Le lancement d’une réflexion sur la sécurisation des approvisionnements pour certaines filières stratégiques, comme la filière automobile, afin de les faire gagner en indépendance par rapport à leurs approvisionnements à l’étrange

Le ministère du travail met à disposition une FAQ pour les entreprises et les salariés :

> COVID-19 FAQ du ministère du travail - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

Concernant le droit de retrait : dès lors que l'employeur met en œuvre les recommandations du gouvernement qui limitent les risques pour les salariés et au regard des données épidémiologiques actuelles , il ne semble pas en l'état juridiquement constitué (tous les éléments sur cette thématique dans la foire aux questions du ministère du travail, ci-dessus).

Les coronavirus font partie d’une famille de virus susceptibles d’être à l’origine d’un large éventail de maladies. Chez l’Homme, ces maladies vont du rhume banal à une infection pulmonaire sévère, responsable d’une détresse respiratoire aiguë. Deux coronavirus ont entraîné des épidémies graves chez l’Homme : le SRAS responsable d’une épidémie mondiale entre novembre 2002 et juillet 2003 et le Mers-CoV identifié pour la première fois en 2012 au Moyen-Orient. Début janvier 2020, la découverte d’un nouveau coronavirus (COVID-19) en lien avec des cas groupés de pneumopathies a été annoncée par les autorités sanitaires chinoises et l’OMS.

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Le 31 décembre 2019, l’OMS a été informée de plusieurs cas de pneumonie d’allure virale d’origine inconnue dans la ville de Wuhan en Chine. Le 7 janvier 2020, la découverte d’un nouveau coronavirus, appelé le 2019-nCoV, en lien avec les cas de pneumopathies a été officiellement annoncée par les autorités sanitaires chinoises. Le 18 janvier, le premier cas est confirmé en Chine dans la ville de Wuhan, avant de s’étendre au reste du pays puis dans la proche région.

>> Les mesures prises par le gouvernement

Les établissements hospitaliers, médicosociaux et les professionnels de santé libéraux ont été sensibilisés sur la situation et les recommandations dès le 14 janvier. L’institut Pasteur a également mis en place un test de diagnostic rapide permettant de donner un résultat en quelques heures. Une procédure d’identification et de suivi des cas contacts (personne ayant été en contact avec un cas
confirmé) personnalisé et quotidien a été mis en place via les Agences Régionales de Santé.

Un accueil spécifique des voyageurs pour les vols en provenance de Chine, Hong Kong et Macao, est assuré depuis le 25 janvier à Paris Charles de Gaulle et Saint-Denis de la Réunion.

L’État Français procède actuellement au recensement de l’ensemble des ressortissants Français dans la province de Hubei pour proposer un rapatriement à ceux qui le souhaitent par vol direct entre Wuhan et Paris accompagné d’une équipe médicale, en accord avec les autorités chinoises. A leur arrivée sur le territoire national les personnes concernées seront confinées dans un lieu d’accueil pendant 14 jours, période maximum d’incubation du virus.

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>> Les recommandations

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Le ministère des Solidarités et de la Santé rappelle, pour les personnes qui auraient séjourné en Chine récemment, les précautions à prendre en cas de signes d’infection respiratoire (fièvre et toux/difficultés respiratoires) :

  • Contacter le Samu Centre 15 en faisant état des symptômes et du séjour récent en Chine
  • Ne pas se rendre chez son médecin traitant ou aux urgences, pour éviter toute potentielle contamination
  • De porter un masque chirurgical si l'on est en contact avec d'autres personnes
  • D'utiliser des mouchoirs jetables et de bien se laver les mains régulièrement

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Si vous partez en voyage dans l'une des zones touchées par le virus, consulter le site des conseils aux voyageurs et respecter les conseils suivants :

  • D’éviter tout contact avec des animaux, vivants ou morts ;
  • D’éviter de se rendre sur les marchés où sont vendus des animaux vivants ou morts ;
  • D’éviter tout contact rapproché avec des personnes souffrant d’infection respiratoire aiguë ;
  • De ne pas manger de viande non ou peu cuite ;
  • De se laver régulièrement les mains avec de l’eau savonneuse ou avec des solutions hydro-alcooliques ;
  • Consulter le site de conseils aux voyageurs du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères.

Retrouvez toutes les informations ainsi qu'une "FAQ" concernant le coronavirus sur le site du gouvernement : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus